SB 298/284 Décisions de direction, 2002.09-2007.06 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/284
Titre:Décisions de direction
Dates:09.2002-06.2007
Période de création:09/2002 - 06/2007
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décisions d'organisation, extraits des procès-verbaux du Conseil d'Etat, décisions de précision des tâches, comptabilité, budgets, comptes, crédits, autorisations de dépenses, locaux, gestion des ressources humaines, investissements et crédit d'inventaire, décisions particulières, rapport du 9 avril 2002 au Conseil d'Etat sur la réorganisation de la structure et de la direction des Hospices cantonaux. Les décisions sont organisées par sujet (9 sous-divisions) puis chronologiquement.
Chemise 1: 09.2002-06.2003, sous-divisions 1-4, avec plan des sous-divisions 1-9.
Chemise 2: 09.2002-06.2003, sous-divisions 5-9.
Reliure pour documents perforés: 09.2005-05.2006, sous-divisions 1-9 avec plan des sous-divisions; 07.2006-06.2007, avec plan des sous-divisions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1181501
 

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