SB 298/267 Centre des brûlés, 1978-1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/267
Titre:Centre des brûlés
Dates:1978-1987
Période de création:1978 - 1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 liasse

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et statistiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1181481
 

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