SB 284/282 Conseil d'administration, 1985-1990, 1985-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/282
Titre:Conseil d'administration, 1985-1990
Dates:1985-1990
Période de création:1985 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste des membres du Conseil d'administration, convocations aux assemblées, procès-verbaux, comptes-rendus des séances, plans d'architecte, rapport du Conseil d'administration, projets de statuts.
- Correspondance et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180281
 

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