SB 284/283 Conseil d'administration, 1990-1998, 1990-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/283
Titre:Conseil d'administration, 1990-1998
Dates:1990-1998
Période de création:1990 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des Assemblées générales, des séances du Conseil d'administration et du Comité directeur.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180283
 

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