SB 303/10-15 Relations avec l'administration cantonale, 2005.01.01-2006.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 303/10-15
Titre:Relations avec l'administration cantonale
Dates:01.05.2004-31.12.2006
Période de création:01/01/2005 - 31/12/2006
Niveau:Série
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec le Département de la santé et de l'action sociale (DSAS), le Service immeubles, patrimoine et logistique (SIPAL) ; sécurité des personnes sur le lieu de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180163
 

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