SB 303/12 Année 2005, 2005.06.13-2005.09.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 303/12
Cotes anciennes:4.5
Titre:Année 2005
Dates:13.06.2005-27.09.2005
Période de création:13/06/2005 - 27/09/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Courriers échangés avec le SIPAL au sujet du maintien des activités du BCMSH dans les locaux du 57 avenue Ruchonnet, en raison notamment de la surface et de l’emplacement de ces derniers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180026
 

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