SB 284/167 Documents de travail et de présentation, 2003-2005 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/167
Titre:Documents de travail et de présentation
Dates:2003-2005
Période de création:2003 - 2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Documents de travail et de présentation, programme, extraits du Règlement ecclésiastique (RE) relatifs à la journée de réflexion sur les missions, le soutien et le financement, 22 janvier 2004.

Enveloppe 2 :
- Documents de travail, extraits de la Constitution de la République et canton de Genève, correspondance et textes relatifs à la journée de réflexion sur la reconnaissance des communautés religieuses (22 mars 2004), 2004-2005.

Enveloppe 3 :
- Documents de présentation et correspondance relatifs au Synode des 5 et 6 novembre 2004.

Enveloppe 4 :
- Documents de travail et de présentation : "EMPL pour les Eglises et les Communautés reconnues", "Financement actuel et futur des Eglises et communautés religieuses reconnues".
- Autres documents relatifs au flux financiers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1173686
 

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