SB 284/166 Comité de pilotage (COPIL), 2003-2005 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/166
Titre:Comité de pilotage (COPIL)
Dates:2003-2005
Période de création:2003 - 2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppes 1 et 2 :
- Procès-verbaux et documents du Comité de pilotage (COPIL) relatifs au concept de communication opérationnelle notamment.

Enveloppe 3 :
- Document relatif aux abréviations.
- Rapport au Conseil d'Etat, document du COPIL.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1173684
 

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