SB 284/329 Correspondance, annexes et procès-verbaux, 2000, 2000 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/329
Titre:Correspondance, annexes et procès-verbaux, 2000
Dates:2000
Période de création:2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Procès-verbaux des séances entre le DIRE et l'EERV.
- Correspondance et annexes relatives au budget du DIRE mis à disposition de l'EERV, gestion des cures dans la région du Gros-de-Vaud.

Enveloppe 2 :
- Document "Exposé des motifs et projet de loi sur l'information", correspondance et annexes relatives à la procédure de consultation sur l'avant-projet de loi sur l'information (Linfo), aux paroisses et à la répartition des paroisses, 2000.

Enveloppe 3 :
- Discussion avec les gouvernements cantonaux sur les "Sectes" et mouvements endoctrinants en Suisse, 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154703
 

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