SB 284/54 3. Projet soumis au Synode avec les différents rapports de la Commission d'examen, 2003 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/54
Titre:3. Projet soumis au Synode avec les différents rapports de la Commission d'examen
Dates:2003
Période de création:2003
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, ordres du jour, rapports, notes manuscrites, documents de présentation et brochures annotées concernant le point 4 de l'ordre du jour du Synode des 7 au 8 septembre 2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154620
 

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