SB 284/53 2. Projets successifs, 2003 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/53
Titre:2. Projets successifs
Dates:2003
Période de création:2003
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:7 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Correspondance, documents de présentation et version du projet de RE du 30 juin 2003.

Enveloppe 2 :
- Version du projet de RE du 3 juillet 2003.

Enveloppe 3 :
- Rapport du Conseil synodal au Synode, correspondance et version du projet de RE du 9 juillet 2003.

Enveloppe 4 :
- Document "Quelques remarques brèves sur les premières propositions de la ComEx", version du projet de RE du 13 août 2003.

Enveloppes 5 et 6 :
- Correspondance, règlements, annotations manuscrites et version du projet de RE du 26 septembre 2003.

Enveloppe 7 :
- Rapport du Conseil synodal au Synode et version du projet de RE du 1 octobre 2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154619
 

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