SB 284/49 Versions du projet de RE, états au 26 mai 1999 - au 12 août 1999, 1999 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/49
Titre:Versions du projet de RE, états au 26 mai 1999 - au 12 août 1999
Dates:1999
Période de création:1999
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Version du projet de RE, 26 mai 1999.

Enveloppe 2 :
- Documents pour la séance du Conseil synodal du 14 juin 1999 : table des matières et version du projet de RE mise à jour après la séance du 11 juin 1999.

Enveloppe 3:
- Documents pour la séance du Conseil synodal du 28 juin au 5 juillet 1999.

Enveloppe 4:
- Documents annotés et version du projet de RE, état au 7 juillet 1999.

Enveloppe 5:
- Version du projet de RE, 10 août 1999.

Enveloppe 6:
- Version du projet de RE, 12 août 1999 et travaillé le 20 août 1999.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154616
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises