SB 284/48 Correspondance, procès-verbaux et autres documents, 1995-2000 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/48
Titre:Correspondance, procès-verbaux et autres documents
Dates:1995-2000
Période de création:1995 - 2000
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppes 1, 2 et 3 :
- Correspondance, procès-verbaux, documents de travail, projets de révision du règlement et autres documents relatifs à la révision du Règlement ecclésiastique.
- Brochure "Règlement ecclésiastique : modification des articles 41 à 53 et 168 à 183", février 1998.

Enveloppe 4 :
- Tables des matières du RE.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154614
 

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