SB 284/50 Versions du projet de RE, états au 9 août 1999 - au 27 août 1999 , 1999 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/50
Titre:Versions du projet de RE, états au 9 août 1999 - au 27 août 1999
Dates:1999
Période de création:1999
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Versions du projet de RE, état au 11 août 1999 et documents pour la séance du Conseil synodal et version du projet de RE, état au 9 août 1999, mise à jour suite à la séance du groupe RE du 5 août 1999 et soumis au Conseil synodal le 16 août 1999.

Enveloppe 2:
- Version du groupe RE du 10 août 1999, annotations et notes manuscrites.

Enveloppe 3:
- Version du projet de RE, état au 17 août 1999 avec remarques du Conseil synodal du 16 août 1999.

Enveloppe 4:
- Version du projet de RE, état au 20 août 1999.

Enveloppe 5:
- Version du projet de RE, état au 24 août 1999.

Enveloppe 6:
- Version du projet de RE, état au 27 août 1999, annotations manuscrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154636
 

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