SB 282/461 Généralités 1991-1994 , 1991.02.25-1994.06.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/461
Titre:Généralités 1991-1994
Dates:25 février 1991 - 2 juin 1994
Période de création:25/02/1991 - 02/06/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Ordres de paiement;
- Factures de prises en charge "Au Levant".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150342
 

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