SB 282/370-372 Séances , 1989.03.01-1990.10.15 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/370-372
Titre:Séances
Dates:1er mars 1989 - 15 octobre 1990
Période de création:01/03/1989 - 15/10/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour de séances de la Conférence, ainsi que documents relatifs à celui-ci.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150295
 

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