SB 282/48 Acquisition de véhicules à moteur 1961-1990 , 1957.02.11-1991.03.15 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/48
Titre:Acquisition de véhicules à moteur 1961-1990
Dates:11 février 1957 - 15 mars 1991
Période de création:11/02/1957 - 15/03/1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Fiches de rendez-vous d'entretiens de véhicules;
- Fiches de véhicules du Service des automobiles, cycles et bateaux;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Extraits du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Préavis d'acquisition;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Fax;
- Copies de fiches techniques de véhicules;
- Correspondance et devis;
- Copies du règlement interne pour l'acquisition et l'entretien des véhicules à moteur de l'Administration cantonale, ainsi que copie du décret du 30.11.1981 autorisatn la création d'un compte spécial intitulé "Véhicules lourds et spéciaux de l'Administration cantonale et matériel du Département des travaux publics".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150062
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises