SB 282/118 Rapports de service 1990-1991, 1989.11.22-1991.11.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/118
Titre:Rapports de service 1990-1991
Dates:22 décembre 1989 - 11 novembre 1991
Période de création:22/11/1989 - 11/11/1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Procès-verbaux;
- Listes d'adresses (22.05.1990);
- Dossier de presse d'une conférence de presse de la Police cantonale vaudoise sur la prévention de la criminalité le 23.08.1990;
- Listes de participants et d'invités d'un rapport de service extra-muros du 03.07.1990;
- Extrait du procès-verbal et décision du Conseil d'Etat sur l'utilisation des voitures privées pour les déplacements de service;
- Document d'Intelcom SA, intitulé "Messagerie vocale: applications pour l'Administration cantonale" (30.03.1990);
- Questionnaire sur le fonctionnement du Grand Conseil (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150016
 

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