SB 282/305 Séminaires 1974-1988, 1974.01.22-1988.11.28 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/305
Titre:Séminaires 1974-1988
Dates:22 janvier 1974 - 28 novembre 1988
Période de création:22/01/1974 - 28/11/1988
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Listes de participants et d'employés du SPEN susceptibles de participer;
- Ordres de paiement;
- Correspondance;
- Programmes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149996
 

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