SB 282/306 Séminaires 1989-1994, 1989.09.25-1994.11.16 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/306
Titre:Séminaires 1989-1994
Dates:25 septembre 1989 - 16 novembre 1994
Période de création:25/09/1989 - 16/11/1994
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Notes internes du Déaprtement de justice et police;
- Programmes;
- Listes de participants et d'employés du SPEN susceptibles de participer.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146259
 

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