SB 282/343 Généralités 1983-1984, 1978.08.16-1985.02.11 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/343
Titre:Généralités 1983-1984
Dates:16 août 1978 - 11 février 1985
Période de création:16/08/1978 - 11/02/1985
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Comptabilité;
- Liste de décisions de la Commission de libération conditionnelle de sa séance du 18.06.1984;
- Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat (16.08.1978);
- Règlement du 14.01.1981 et copie du règlement du 01.05.1985 sur le patronage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149614
 

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