SB 282/827 Procès-verbaux 1988 , 1987.04.14-1989.01.20 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/827
Titre:Procès-verbaux 1988
Dates:14 avril 1987 - 20 janvier 1989
Période de création:14/04/1987 - 20/01/1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Copies d'ordres du jour de séances de la commission de construction;
- Proposition d'adjudication de travaux (09.01.1989);
- Procès-verbaux;
- Devis;
- Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage relatif à la création d'une section ouverte aux EPO dans l'ancien bâtiment administratif (29.06.1988).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149166
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises