SB 282/826 Procès-verbaux 1989 , 1989.01.12-1989.10.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/826
Titre:Procès-verbaux 1989
Dates:12 janvier 1989 - 31 octobre 1989
Période de création:12/01/1989 - 31/10/1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Programme des travaux de la création d'une section ouverte.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149154
 

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