SB 282/873 Séances 1972-1976 , 1972.11.16-1977.03.07 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/873
Titre:Séances 1972-1976
Dates:16 novembre 1972 - 7 mars 1977
Période de création:16/11/1972 - 07/03/1977
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Errata du procès-verbal de la séance du 10.12.1976 (07.03.1977);
- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapports;
- Liste de numérotation des machines agricoles des EPO (s.d.);
- Répertoires des travaux;
- Comptabilité analytique du domaine;
- Listes de présence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149064
 

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