SB 282/449 Généralités 1987-1989 , 1980.09.19-1989.05.09 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/449
Titre:Généralités 1987-1989
Dates:19 septembre 1980 - 9 mai 1989
Période de création:19/09/1980 - 09/05/1989
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Listes de membres et de participants;
- Correspondance;
- Comptabilité;
- Invitations;
- Procès-verbaux;
- Règlement sur la remise du prix de l'association (février 1988);
- Compte rendu et conclusions des travaux de la Commission "Aide aux victimes" de l'association (janvier 1988);
- Formulaire de note de frais;
- "Informations pénitentiaires suisses", n° 1, janvier-mars 1987.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148926
 

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