SB 312 A 256 Classeur 2, 1946-1978 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 312 A 256
Titre:Classeur 2
Dates:1946-1978
Période de création:1946 - 1978
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classeur des matricules, admissions de 1967 à 1978 :
- Section A : matricules compris entre 1932 et 2335,
- Section B : matricules compris entre 2914 et 3600,
- Section E : matricules compris entre 792 et 1102.
Le classeur contient également un répertoire des matricules établi dès 1946 pour les sections A et B et dès 1951 pour les sections C, E et F ; il renvoie, pour les années de 1946 à 1958, aux registres des matricules conservés sous les cotes K XIII 377/17-19 et, pour les années dès 1958, aux deux classeurs des matricules. Copie sous la cote K XIII 377/20.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148919
 

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