SB 312 A 255 Classeur 1, 1958-1970 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 312 A 255
Titre:Classeur 1
Dates:1958-1970
Période de création:1958 - 1970
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classeur des matricules, admissions de 1958 à 1970 :
- Section A : matricules compris entre 1270 et 1931,
- Section B : matricules compris entre 1988 et 2913,
- Section C : matricules compris entre 419 et 751,
- Section D : matricules compris entre 1 et 48,
- Section E : matricules compris entre 394 et 791,
- Section F : matricules compris entre 469 et 870.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148912
 

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