SB 312 A 255-256 Matricules, 1946-1978 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 312 A 255-256
Titre:Matricules
Dates:1946-1978
Période de création:1946 - 1978
Niveau:Série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classeurs des matricules.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  matricule (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148282
 

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