SB 282/303 Séminaires 1982-1988 , 1982.01.11-1989.01.04 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/303
Titre:Séminaires 1982-1988
Dates:11 janvier 1982 - 4 janvier 1989
Période de création:11/01/1982 - 04/01/1989
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Programmes;
- Correspondance;
- Listes de participants;
- Ordres du jour;
- Notes manuscrites;
- Supports de cours;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148901
 

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