SB 282/898 Direction et organisation , 1967.08.17-1974.05.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/898
Titre:Direction et organisation
Dates:17 août 1967 - 2 mai 1974
Période de création:17/08/1967 - 02/05/1974
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance;
- Propositions au Conseil d'Etat pour la nomination du directeur des EPO (s.d.);
- Règlement provisoire pour la fonction de sous-directeur agricole (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148867
 

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