SB 282/899 Sous-direction et organisation, 1964.03.07-1967.11.25 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/899
Titre:Sous-direction et organisation
Dates:7 mars 1964 - 25 novembre 1967
Période de création:07/03/1964 - 25/11/1967
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes manuscrites;
- Note au Chef du Département (s.d.);
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148866
 

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