SB 282/901 Fonds spéciaux 1965-1984 , 1963.12.31-1983.12.08 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/901
Titre:Fonds spéciaux 1965-1984
Dates:31 décembre 1963 - 8 décembre 1983
Période de création:31/12/1963 - 08/12/1983
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Devis;
- Correspondance;
- Notes manuscrites;
- Projet d'activité de loisirs du secteur animation des EPO (30.09.1971);
- Projet de directives sur les travaux facultatifs (s.d.);
- Comptabilité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148301
 

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