SB 282/935 Procès-verbaux , 1976.07.01-1979.08.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/935
Titre:Procès-verbaux
Dates:1er juillet 1976 - 3 août 1979
Période de création:01/07/1976 - 03/08/1979
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de séances de la sous-commission de la Commission concordataire chargée d'étudier la création éventuelle aux EPO.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148275
 

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