SB 282/863 Séances 1934-1967 , 1934.03.01-1967.03.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/863
Titre:Séances 1934-1967
Dates:1er mars 1934 - 31 mars 1967
Période de création:01/03/1934 - 31/03/1967
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise, 3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Tableau comparatif de la charge financière du personnel dans les établissements romands (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148239
 

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