SB 282/323 Journées d'études pénitentiaires internationales à Maastricht du 12 au 14 novembre 1975 , 1975.05.20-1976.05.17 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/323
Titre:Journées d'études pénitentiaires internationales à Maastricht du 12 au 14 novembre 1975
Dates:20 mai 1975 - 17 mai 1976
Période de création:20/05/1975 - 17/05/1976
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance;
- Programmes;
- Ministère de la justice des Pays-Bas, "Actes des journées d'études pénitentiaires internationales - Maastricht 1975", Maastricht: E. J. Besier et A. Heijder, 1975, 47 p.;
- Notes manuscrites;
- Prospectus;
- Divers textes de présentations tenues dans le cadre de ce séminaire;
- Rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148196
 

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