N 15/183 Procès-verbaux des séances du Comité 1872-1877, 1872.12.13-1877.03.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/183
Cotes anciennes:2.1.15
Titre:Procès-verbaux des séances du Comité 1872-1877
Dates:13 décembre 1872-12 mars 1877
Période de création:13/12/1872 - 12/03/1877
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il est parfois question d'admission d'enfants à l'Asile, de punitions ou d'expulsion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147837
 

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