N 15/182 Procès-verbaux des séances du Comité 1869-1872, 1869.01.11-1872.11.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/182
Cotes anciennes:2.1.14
Titre:Procès-verbaux des séances du Comité 1869-1872
Dates:11 janvier 1869-18 novembre 1872
Période de création:11/01/1869 - 18/11/1872
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il est parfois question d'admission d'enfants à l'Asile, de punitions ou d'expulsion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147830
 

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