SB 282/871 Séances plénières 1996-1998 , 1995.10.24-1998.03.17 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/871
Titre:Séances plénières 1996-1998
Dates:24 octobre 1995 - 17 mars 1998
Période de création:24/10/1995 - 17/03/1998
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance;
- Organigrammes des EPO ;
- Procès-verbaux, avec annexes;
- Listes de présence;
- Fiche d'un projet de construction rurale (24.10.1996);
- Ordres du jour;
- Coupure de presse (21.10.1996).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147788
 

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