SB 282/336 Comité 1996-1998 , 1995.11.21-1998.11.26 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/336
Titre:Comité 1996-1998
Dates:21 novembre 1995 - 26 novembre 1998
Période de création:21/11/1995 - 26/11/1998
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Procès-verbaux;
- Tableaux comparatifs en vue de l'installation d'un nouveau standard téléphonique (29.09.1998);
- Rapports d'activité;
- Comptabilité;
- Budgets;
- Fiche de projet d'un projet de Groupware;
- Listes des membres du Comité;
- Protocole d'accord entre le SPEN et la société pour l'organisation des visites socio-familiales dans le cadre de la détention préventive, et remarques de Charles Péquignot sur le texte;
- Bulletins d'inscription;
- Copie d'une coupure de presse;
- Rapport de l'Inspection des finances du canton de Vaud sur les comptes de la société (24.05.1996);
- Tableau comparatif des offres retenues dans le cadre de l'informatisation de la société (01.04.1997);
- Etude de la société ELCA Informatique SA sur l'informatisation de la société (27.11.1996);
- Convention entre le Département de la prévoyance sociale et des assurances par délégation de l'Etat de Vaud et la société (08.12.1995);
- Tableau statistique de l'aide sociale vaudoise pour la période 1978-1995;
- Comptabilité des festivités du centenaire de la société (19.12.1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147726
 

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