SB 282/287 Cours CEP 1996-1998 , 1996.01.29-1998.04.14 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/287
Titre:Cours CEP 1996-1998
Dates:29 janvier 1996 - 14 avril 1998
Période de création:29/01/1996 - 14/04/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes manuscrites;
- Listes de participants;
- Correspondance, avec annexes;
- Formulaires de demande d'inscription à un déminaire de formation interdépartementale;
- Rapports d'activité du CEP;
- Notes internes du Département de justice et police.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147718
 

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