SB 282/340 Généralités 1976 , 1959.05.15-1977.02.18 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/340
Titre:Généralités 1976
Dates:15 mai 1959 - 18 février 1977
Période de création:15/05/1959 - 18/02/1977
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Liste des assistants sociaux (s.d.);
- Notes internes du Département de justice et police;
- Comptabilité;
- Projet de budget pour 1977 (24.11.1976);
- Organigrammes;
- Frais d'administration de la société (15.01.1976);
- Notes manuscrites;
- Rapports annuels;
- Arrêté du 15.05.1959 sur le patronage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147698
 

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