SB 282/5 Organisation 1994-1998, 1992.11.10-1998.06.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/5
Titre:Organisation 1994-1998
Dates:10 novembre 1992 - 11 juin 1998
Période de création:10/11/1992 - 11/06/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Formulaires d'annonce de poste vacant;
- Formulaires d'engagement;
- Copies de courriesr électroniques;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Notes manuscrites;
- Horaires;
- Décisions d'organisation;
- Organigrammes;
- Analyse d'organisation du SPEN (03.09.1997);
- Cahiers des charges;
- Extraits du procès-verbal du Conseil d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147687
 

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