SB 282/131 Compte rendu annuel 1999 , 1999.12.15-2000.02.04 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/131
Titre:Compte rendu annuel 1999
Dates:15 décembre 1999 - 4 février 2000
Période de création:15/12/1999 - 04/02/2000
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Formulaires de compte rendu;
- Fax;
- Notes manuscrites;
- Copies de courriels;
- Rapports statistiques;
- Dossier d'instructions d'utilisation de l'application RAGAFIN pour le rapport annuel 1999 (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147661
 

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