SB 282/130 Compte rendu annuel 1998 , 1998.12.09-1999.07.13 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/130
Titre:Compte rendu annuel 1998
Dates:9 décembre 1998 - 13 juillet 1999
Période de création:09/12/1998 - 13/07/1999
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Corrrespondance;
- Copie de courriel (17.12.1998);
- Rapport annuel 1998 du Service de l'éducation physique et du sport;
- Formulaire de compte rendu 1998 (16.02.1999);
- Tableaux des ressources humaines du SPEN;
- Notes manuscrites;
- Fax;
- Organigramme de l'organisation des accès pour l'application Rapport annuel de gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147659
 

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