SB 282/1046 Hôpital d'Orbe 1963-1984, 1963.11.22-1984.08.30 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1046
Titre:Hôpital d'Orbe 1963-1984
Dates:22 novembre 1963 - 30 août 1984
Période de création:22/11/1963 - 30/08/1984
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Notes manuscrites;
- Convention signée entre l'Etat de Vaud et l'Hôpital d'Orbe (808-31.07.1983);
- Statistiques d'occupation des cellules de l'hôpital;
- Ordres de paiement;
- Règlements à l'usage des détenus et internés;
- Instructions concernant l'escorte de détenus des EPO à l'infirmerie d'Orbe (22.11.1963).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147586
 

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