SB 282/312 Voyages d'études 1984-1988 , 1983.11.11-1988.12.30 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/312
Titre:Voyages d'études 1984-1988
Dates:11 novembre 1983 - 30 décembre 1988
Période de création:11/11/1983 - 30/12/1988
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Comptabilité;
- Ordre de paiement;
- Factures et justificatifs;
- Extraits du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Propostion au Conseil d'Etat;
- Programmes;
- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapport de R. Collet, employé des EPO sur le 6ème colloque sur l'utilisation de l'informatique dans l'administration de la justice, du 8 au 10.09.1987 (22.09.1987).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147583
 

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