SB 282/311 Voyages d'études 1979-1983 , 1962.04.05-1983.12.27 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/311
Titre:Voyages d'études 1979-1983
Dates:5 avril 1962 - 27 décembre 1983
Période de création:05/04/1962 - 27/12/1983
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance, avec annexes;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Extraits du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Programmes;
- Ordre de service (24.09.1981);
- Liste de participants à un voyage d'étude en Belgique du 26 au 30.10.1981 (septembre 1981);
- Formulaire de demande de séjour d'information et d'étude à l'étranger du Conseil de l'Europe (21.04.1981);
- Rapport, présentation, proposition de déclaration solennelle et copies de documents liés à la participation d'une délgation de la Conférence suisse des médecins et psychiatres de pénitencier au 2ème Congrès mondial des services pénitentiaires à Ottawa en août 1983;
- Rapport du voyage d'étude en Belgique, mentionné ci-dessus (s.d.);
- Rapport du voyage d'étude des Directeurs d'établissements pénitentiaires suisses en Suède du 31 au 08.06.1980 (20.12.1980);
- Règlement des stages internationaux d'information et d'études des fonctionnaires des administrations pénitentiaires, édicté par le Conseil de l'Europe (05.04.1962);
- Liste des établissements pouvant accueillir des visiteurs étrangers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147582
 

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