SB 260/42 Fondation vaudoise du patrimoine scolaire , 2006.01.01-2007.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/42
Titre:Fondation vaudoise du patrimoine scolaire
Dates:1er janvier 2006-31 décembre 2007
Période de création:01/01/2006 - 31/12/2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordres du jour et procès-verbaux;
- Rapports annuels;
- Comptes;
- Site internet;
- Plan de classement;
- Locaux;
- Demande de soutien;
- Actions diverses;
- Liste des membres;
- Documents divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  FONDATION VAUDOISE DU PATRIMOINE SCOLAIRE (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147344
 

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