SB 260/41 Fondation vaudoise du patrimoine scolaire , 2001.01.01-2005.02.28 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/41
Titre:Fondation vaudoise du patrimoine scolaire
Dates:1er janvier 2001- 28 février 2005
Période de création:01/01/2001 - 28/02/2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Désignation;
- Procès-verbaux de la fondation;
- Historique et statuts;
- Liste des membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  FONDATION VAUDOISE DU PATRIMOINE SCOLAIRE (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147309
 

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