SB 282/412 Procès-verbaux 1976 , 1976.01.28-1976.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/412
Titre:Procès-verbaux 1976
Dates:28 janvier 1976 - 31 décembre 1976
Période de création:28/01/1976 - 31/12/1976
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux, avec annexes;
- Lettre du directeur des EPO au Chef de service du SPEN (03.02.1976).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147061
 

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